Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

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Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Valde » 29 Sep 2014, 12:15

Je me posais la question suite à une discussion, lorsque l'on change la caisse de sa voiture, en général quand ça coûte moins cher que de la réparer, légalement ça se passe comment, on peut avoir les numéros de châssis de la caisse sans faire de déclaration particulière? :fou1:
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Zaza » 29 Sep 2014, 15:18

Alors là bonne question que je ne me suis jamais posée.. ?!
Et demander ça à la préfecture ça les occuperait trop longtemps hein mdrrr
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar MantaBoy » 30 Sep 2014, 00:03

Hello,

C'est ce qu'on appelle un "transfert de coque"

D'après le CR et la législation européenne, les inscriptions sur le véhicule (le numéro de série) sont de la responsabilité du constructeur. Donc si tu veux faire marquer un numéro sur une caisse (neuve ou d'occase) il faut que cela soit fait par le constructeur (ou son concessionnaire).

Pour utiliser une caisse d'occasion, il faut en outre que cette caisse provienne d'un véhicule ayant fait l'objet d'une destruction en Préfecture. Il faut également toujours avoir avec les papiers du véhicule le certificat de destruction du numéro sur lequel la caisse a été prélevée.

Bref, les conditions légales pour arriver à ce que tu souhaites sont trés compliquées à réunir sachant que de plus et pour une caisse d'occase, le constructeur refusera probablement de refrapper le numéro de série.

A mon avis il vaut mieux éviter de se lancer là dedans. :jap:
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Valde » 30 Sep 2014, 10:42

Une destruction en préfecture?

Dans nos campagnes, il n'est pas rare de voir des épaves et suivant la voiture, qu’elles soient demandées pour un échange de coque".

Si maintenant nos voitures de luxe ont des numéros partout, avant il n'y avait qu'une plaque rivetée.
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar MantaBoy » 30 Sep 2014, 23:21

Et la frappe à froid sur le chassis, tu l'oublies? :wink:
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Valde » 01 Oct 2014, 12:51

Effectivement, pour les voitures "récentes", avec la ou les frappes à froid...

On m'a même dit que sur certaines voitures de luxe, même des pièces en plus de la carrosserie pouvait être numérotés, info ou intox?
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar MantaBoy » 01 Oct 2014, 19:38

Toutes les pièces d'une voitures sont numérotés. c'est comme ça que les flics du TIC (Technicien en investigation criminelle, autrement dit "les experts") arrivent à retrouver une voiture à partir d'un morceau de feu arrière par exemple. :wink:

Voitures récentes, encore une fois, ça ne veut rien dire, la frappe à froid sur un chassis remonte aux années 50 :wink:
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Valde » 02 Oct 2014, 09:18

On m'avait dit, un passionné, que sur les coccinelles il n'y avait qu'une plaque de riveté, info ou intox? :roll:
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar MantaBoy » 02 Oct 2014, 19:52

Possible. Tout comme il n'y avait pas de frappe à froid sur certaines 2cv :jap:
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Valde » 03 Oct 2014, 09:05

Mais dans ce cas, elles n'avaient pas de numéro de série?
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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Rico » 03 Oct 2014, 11:13

Il y avait des plaques


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Re: Changement de caisse et même plaque d'immatriculation

Message non lupar Valde » 03 Oct 2014, 11:25

Même une plaque avec la référence peinture!!! :wink1:
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