est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoire??

Vous cherchez des informations sur le droit de l'automobile.
En espèrant faire de cette section la référence en matière de droit de l'Automobile.

il ya t-il un gros risque d'annulation du permis probatoire apres un defauts d'assurance?

1. oui sa m'est deja arrivé!!
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2. a mon avis tu risque plus une suspention...
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3. tu va juste bouffer une grosse amande!!
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4. tes foutue tu la dans le ... amande plus annulation de permis avec interdiction de le repasser pour 3 ans!!
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Nombre total de votes : 5

est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoire??

Message non lupar seb1208 » 19 Fév 2012, 16:05

Bonjour,
je vien pour poser une question toute simple j'ai eu un accident non responsable mais je n'avait plus d'assurance depuis 1 mois (résilier a cause d'un defaut de prelevement comme un con je ne leur est pas envoyer ma nouvelle adresse et c'est la ma plus grosse erreur)
concretement est ce que je risque de perdre mon permis probatoire c'est a dire l'annulation de mon permis sachant que les faits se sont passer lors de mon 1er permis que j'ai perdu entre temps je l'est repassé et l'ai re-eu au bout de 6 mois d'attente mais aujourdh'ui la sinistré adverse a porter plainte contre moi et lors de ma convocation a la BADR la policiaire ma signifié qu'elle me mettrai un defaut d'assurance...
ce qu'il me fait vraiment peur c'est bien "L'ANNULATION" et non la suspention ou bien l'amande car sinon je perd mon emploie et doit attendre 1 ans pour le repasser sachant que j'habite la campagne et c'est casi impossible de faire les courses sans auto...
merci d'avance de vos reponse
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar Rico » 19 Fév 2012, 19:30

Salut Seb,


Y a pas, le j'en sais fichtrement rien ?

Tiens nous au jus !
:sry:

Bon courage
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar molodoy » 19 Fév 2012, 20:15

salut, a mon avis l'assurance du tiers va se retourner contre toi et demander la reparation du vehicule ou le remboursement de sa valeur venale mais bon je ne suis pas sur, quittance a peut etre la reponse.
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar Goupil30 » 19 Fév 2012, 20:30

.....
Voilà où conduit une banale négligence. Bref, je ne sais pas ce que tu risques, mais tu serais mon fils, à coup sûr c'est mon pieds aux fesses que tu risquerais.
Dernière édition par Goupil30 le 20 Fév 2012, 08:22, édité 1 fois.
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar nyco03 » 19 Fév 2012, 22:48

Salut goupil30 tu n'est pas obliger de parler comme ça. tu a vraiment toujours était dans la légalité ?????? ne serait-ce que prendre un stop pour un cédez le passage . Alors on va éviter de partir la dessus car ils y a des gens qui respecte tellement le codes de la route qu'ils en provoque des accidents..Alors soit tu répond a la question de seb ou te te retiens merci

je ne voulais pas être désagréable mais j'aime pas la méchanceté gratuite.
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar Goupil30 » 19 Fév 2012, 22:56

ok, vire mon message, mais il s'agissait de faire prendre conscience au monsieur qu'après l'accident, c'est trop tard pour avoir des remords
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar louloukawa » 19 Fév 2012, 23:01

Salut Seb,

As tu eu un rappel de non paiement de tes primes par l'assurance, as tu reçu une notification de résiliation par ton assurance ?
Le défaut de notification n'est pas synonyme d'assurance responsable,il me semble que les contrats sont clairs à ce sujet du non paiement des cotisations entrainant la radiation.Maintenant,en matière de droit;l'assurance dit te le notifier.

Les dégats peuvent être payés par le Fond de Grantie des Assurances,FGA qui se retournera contre toi pour se faire rembourser,intérets et frais de procédure à ta charge.
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar nyco03 » 19 Fév 2012, 23:04

je ne suis pas un modérateur pour enlever ton message. Mais je comprend le fait de faire prendre conscience de ce qu'il a fait mais ta une façon de le dire qu'il faudrait réviser. de plus il sera bien sanctionner pour ça je pense que si la partie adverse a porter plainte il risque une belle amende et non une annulation de permis
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar kikou47 » 20 Fév 2012, 07:58

nyco03 a écrit: ils y a des gens qui respecte tellement le codes de la route qu'ils en provoque des accidents..



C'est bien connu, plus tu respectes le code de la route, plus tu es dangereux .... :ptdr: on lit de ces trucs ,parfois ...De toute façon, on vit dans un pays où tout le monde applique le code de la route comme ça l'arrange, plutôt que comme il est .

Bon, trève de plaisanterie .
D'après les renseignements que j'ai pu trouver , cette infraction n'est pas soumise à un retrait de points, mais tu peux voir ton permis annulé.
Si lors de ton accident tu as occasionné des dégâts , l'assurance adverse remboursera les réparations de son client par le biais du fond de garantie des assurances qui se retournera contre toi afin de récupérer les sommes engagées .Tu peux aussi passer au tribunal .
Tu as eu de la chance qu'il n'y ait pas de blessé , car en ce cas, tu serais encore plus dans la mouise .
Cette infraction est maintenant passée de 5° classe à 4 ° classe .






Article L324-2 du code de la route .

Créé par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 59 (V) JORF 10 mars 2004

I.-Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 euros d'amende.


II.-Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :


1° La peine de travail d'intérêt général, selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code ;


2° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;


3° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;


4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;


5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;


6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;


7° La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.


III.-L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Ce que va faire la Gauche ???
Pitié,comme d'habitude ...

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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar philmour » 20 Fév 2012, 09:01

nyco03 a écrit:Salut goupil30 tu n'est pas obliger de parler comme ça. tu a vraiment toujours était dans la légalité ?????? ne serait-ce que prendre un stop pour un cédez le passage . Alors on va éviter de partir la dessus car ils y a des gens qui respecte tellement le codes de la route qu'ils en provoque des accidents..Alors soit tu répond a la question de seb ou te te retiens merci

je ne voulais pas être désagréable mais j'aime pas la méchanceté gratuite.

merci pour les abrutis qui respectent le code de la route ...
celle-là on me l'avait pas encore faite ... je ne suis surement pas un conducteur exemplaire, tout le monde resquille un jour ou l'autre, mais dire qu'on provoque des accidents parce qu'on respecte le code ... :tir: tu plaisantais hein ? :wink1:
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar molodoy » 20 Fév 2012, 18:10

meme si parfois le code peut etre litigieux aux yeux de certains, le fait que tous le monde applique les memes regles facilite grandement la circulation et la comprehension de ce que va faire l'autre, je vote pour que ceux qui respectent le code sont moins dangereux que les autres :cyp:
c'est un sujet qui fait souvent debat donc restons courtoie :wink1:
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar seb1208 » 21 Fév 2012, 01:26

comme elle a vue que je n'avait pas d'assurance elle pensait gagner de l'argent en me faisant payer les reparation alor que je n'etait pas du tout en tort!!
en gros son assurance lui a conseiller de porter lainte ce qu'elle a fait!!
voila les photos de l'incident,
http://hpics.li/96781b8
http://hpics.li/19c15f4

la voiture rouge c'est la mienne...
voici en detail mon histoire...
suite a un accrochage en juillet 2010 (rien de bien mechant) avec une conductrice sur un rond point
(ou elle etait totalement en tort) j'ai voulu remplir le constat avec elle mais elle ne voulait pas
(j’étaie avec mon meilleur amis on revenait du mac do),

pensant que visiblement elle s'en fichait vu qu'elle était en tord j'ai laisser couler les choses mais je suis quand même aller a
mon assurance mais malheureusement ils m'ont dit qu'il ne pouvait rien faire car je n’était plus assurer depuis une semaine
suite a un défaut de prélèvement, en effet j'avais déménager il ya 2 jour et le courrier me le notifiant a été envoyer a mon
ancien adresse bref le sort s'acharne contre ma pauvre personne T_T (je répare donc ma voiture a mes frais paye ce que je
leurs doit puis me rassure auprès d'eux) bon c'est peut etre bête de ma part mais j'ai laisser couler les choses pensant que ce n'était rien...
5 mois plus tard je reçoit une lettre de la macif (l'assureur adverse) me demandant mes coordonné ainsi que ceux de mon assurance je leur
transmet tout sa puis silence radio plus rien...

entre temps mon permis probatoire est annuler suite la perte d'un point par ci et par la j'attend 6 mois puis je le repasse intégralement)
pensant enfin etre a l'abri des emmerde et toute ces histoires terminé fort de mon permis tout neuf que je cherie plus que tout
(surtout besoin car je suis livreur ) la vie est belle et je coule des jours heureux..

puis il y a une semaine retournement de situation (je reçoit une lettre de la B A D R (brigade anti délinquance routière de ma ville)
me convoquant au commissariat et la tout de suite sa fait "tilt" le cauchemar recommence (comme si le grand esprit du permis
ne voulait pas me laisser tranquille!!!) j'arrive dans le bureau de la policiaire (très rude et cassante) me poses des question
je lui répond a toute et ayant précieusement garder les photos du sinistre et tout les schémas techniques pensant contrecarré
les plan de la vielle megere qui ose porter plainte contre moi alors qu'elle est a 100 % en tord c'est alors la que la policière
me pose la question qui tue

"mais mr XXXX vous n’étiez pas assurer au moment des faits?"
(je sent ma gorge se serrez et voit déjà mon permis disparaitre sous mes yeux)
je lui répond alors un timide "heu... je pense pas"
elle me répond " bon bah alors ? expliquer vous ?"
je lui raconte alors toute la story...
ce n'est que après avoir signez ma déposition qu'elle me sort "la procédure va suivre son cour je vais auditionner votre amis mais dans tout
les cas moi je vous met un défaut d'assurance"
BLAM!!! (je me dis mais bordel de ###### elle a pas entendu quand je lui est dit que l'assurance m avais résilier une semaine avant a cause
d'un défaut de prélèvement?? bon dieu mais c'est quoi ce pays!!)

je sort la gorge nouée par tant d'injustice et une grosse envie d'incendier le véhicule de la vielle bique (je sait ou elle se gare pas loin de chez moi Image IPB )
donc voila mes question sont: est ce que je risque la suspension ou pire!! "l'annulation" de mon permis probatoire sachant que le défaut
d'assurance est survenue lors de mon premier permis et non lors de mon tout beau tout neuf d'aujourd'hui?
qu'est ce que vous penser de mon histoire et ce que je suis foutue destiné a perdre mon emploie que j'ai eu tant de mal a trouvé??
merci d'avance de vos réponse tout témoignage similaire serait bon a lire car je ne vous ment pas je n'est que 26 ans mais depuis l'entretien d'hier j'ai pris 10 ans d'un coup!!
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar kikou47 » 21 Fév 2012, 06:53

Bonjour .
Pour ce qui est des torts lors de l'accident, c'est simple : tout te retombe automatiquement dessus,puisque tu n'étais pas assuré à ce moment là.
Peu importe la raison pour laquelle tu n'étais plus assuré .
Mais ton histoire me semble tout de mème bizarre, car il m'est déjà arrivé d'avoir un prélèvement de ma cotisation rejetté, sans pour autant perdre ma couverture d'assurance .
Je pense que maintenant tout se règlera au tribunal, et sans vouloir ètre pessimiste, tu risque peut-ètre une annulation du permis .
Essaye de monter un dossier avec les éléments prouvant ta bonne foi ,on ne sait jamais .
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar Goupil30 » 21 Fév 2012, 08:33

Effectivement, d'après les photos, vous n'étiez pas en tort au sens du sinistre et des règles de circulation.
Mais ..... vous rouliez sans assurance et ça, cela risque fort d'être très pénalisant.
Toutefois le terme "bon dieu mais c'est quoi ce pays!!" n'a rien a voir dans le texte !!!!
Si ce pays ne vous plaît pas .............
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Re: est ce que je risque l'annulation de mon permis probatoi

Message non lupar Rico » 21 Fév 2012, 09:37

Bonjour à tous,

Pourriez vous svp lire le réglement

reglements-faq/reglement-du-forum-de-web-automobile-t26.html

Si le sujet dérive je le ferme !

Merci

:jap:
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